20 rue du Général Mangin – 98 800 – NOUMEA
Mail : cluster@eco-construction.nc – Tél. : 744 334
1. Présentation du site :
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : eco-construction.nc les informations suivantes :
Informations légales :
Statut du propriétaire : société
Préfixe : SARL
Nom de la Société : ECO CONSTRCTION NC
Adresse : 239 rue des banians – Lotissement Bellevue 98 Koné
Tél : 744 334
Au Capital de : xxxx F CFP
RIDET : 1 013 002.001 R.C.S. : xxxx
Numéro TVA intracommunautaire : xxxx
Adresse de courrier électronique : cluster@eco-construction.nc
Le Créateur du site est : Coup d’Ouest
Le Responsable de la publication est : ECO CONSTRCTION NC
Le responsable de la publication est une personne morale
Contactez le Webmaster : Coup d’Ouest
L’hébergeur du site est : Coup d’Ouest – 8 route de l’Anse Vata 98 Nouméa
2. Description des services fournis :
Le site eco-construction.nc a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site eco-construction.nc des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations proposées sur le site eco-construction.nc sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons :
Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
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